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Lipton
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Message non lu par Lipton » 13 juil., 11:08

Aucune idée concernant les éventuelles sanctions encourues...
A+.


Mike Ranney à son petit-fils:

-"Grand-père, as tu été un héros pendant la guerre?"
-"Non mais j'ai servi dans une compagnie de héros".

FearDark
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Message non lu par FearDark » 13 juil., 11:15

Très belle lettre Lip ! Elle fera de l'effet c'est sûr Image

Concernant les sanctions ... je crois qu'en plus de la fermeture du lieu de discussion, grâce aux adresses ip qu'on puisse retrouver le nom de ces personnes ... Bref peut être quelque chose en plus dans leur casier ou quoi ^^

Ca tombe bien je vais voir un avocat cette aprem, je lui demanderai Image



Duanos
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Message non lu par Duanos » 13 juil., 11:19

ok bah tout nous diras au cas ou?!Image



FearDark
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Message non lu par FearDark » 13 juil., 11:48

Alors alors ...

Une diffusion de racisme et de diffamation sur internet comme nous avons pû le rencontrer ici peut faire encourir aux membres du forum et surtout au webmaster une amende pouvant monter jusque 2000euros ou encore quelques mois de prison avec sursis ...

Enfin en Belgique c'est comme ça ^^ faut voir chez vous les Frenchies maintenant ... Image



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Monty
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Message non lu par Monty » 13 juil., 12:20

T'aurais pu l'envoyer au C.N.I.L. non ?



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Lipton
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Message non lu par Lipton » 13 juil., 12:21

Je peux toujours en faire une copie et l'envoyer en effet.
A+.


Mike Ranney à son petit-fils:

-"Grand-père, as tu été un héros pendant la guerre?"
-"Non mais j'ai servi dans une compagnie de héros".

Mehdi
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Message non lu par Mehdi » 13 juil., 12:42

[quote=FearDark]Alors alors ...

Une diffusion de racisme et de diffamation sur internet comme nous avons pû le rencontrer ici peut faire encourir aux membres du forum et surtout au webmaster une amende pouvant monter jusque 2000euros ou encore quelques mois de prison avec sursis ...

[/quote]


Pas cher payé par rapport à de tel propos.



Rock
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Message non lu par Rock » 13 juil., 12:48

Oui mais ça ne reste que des propos, il n'y a pas d'action de leur part, donc forcement il n'encoure pas les même peines.



Duanos
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Message non lu par Duanos » 13 juil., 12:56

sa on ne peut pas le savoir "rock" d'aillleur je ne pensse pas que l'on pouras le savoir! mais a force de lire de tel propos c'est a ce demandé quand même!!



Rock
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Message non lu par Rock » 13 juil., 13:04

Je suis tout à fait d'accord avec toi, mais au regard de la loi, tant qu'ils n'ont rien faient (comme actes), on en peut pas les condamner lourdement, et c'est bien dommage.




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