Question

Vous souhaitez discuter avec les internautes de sujets divers et variés, sans rapport avec la seconde guerre mondiale ? Ce forum est à votre disposition !
doolittle
Messages : 100
Enregistré le : 20 août, 23:00

Question

Message non lu par doolittle »

Voila j'ai une question juste a titre d'info. Quand on trouve une arme ou un objet d'époque , légalement il nous appartient ou il appartient au patrimoine ?


Quentin
Messages : 1757
Enregistré le : 13 mai, 23:00

Question

Message non lu par Quentin »

Il me semble que si le patrimoine n'est pas interessé, c'est 50/50.
Demande confirmation ^^


Invité

Question

Message non lu par Invité »

tout ce que tu trouve dans une propriété privée sa appartient au propriétaire ... c' est son terrain donc tout ce qu' il y a dedans c' est a lui ... ce que tu trouve sur une plage etc ... soit tu le declare et je sais pas comment sa se passe ... soit tu le fait pas et tu le garde pour toi ...

mais si tu trouve une arme munition ou autres engins explosif ... dit le car ramener une mkII chez soit Image

tchô et que dieu vous garde ...


Invité

Question

Message non lu par Invité »

Bjr,le mieux et de ne pas en parler a personne,tu le garde pour toi,max244 Image


doolittle
Messages : 100
Enregistré le : 20 août, 23:00

Question

Message non lu par doolittle »

ok , t'en fait pas aymer je ne suis pas fou . En plus j'ai rien trouvé , c'était a titre d'info ( j'ai une connaissance qui il y a quelques années a trouvé en faisant des hangars un BAR et une caisse de munition ... A prouver ) et c'est au cas ou sa m'arrivait aussi Image


Invité

Question

Message non lu par Invité »

et je suis comme max' moi ce que je trouverais je garde pour moi ... car si tu le dis ils seraient capable de te le piquer en le confisquand pour X raisons ...

tchô et que dieu vous garde ...


Invité

Question

Message non lu par Invité »

Bonjour,

il me semble, que si tu creuses, et que tu trouves un truc à moins d'1 M de profondeur, c'est pour bibi, sinon, en dessous, c'est pour l'état ... Image

Tristan


Everthman
Messages : 427
Enregistré le : 11 août, 23:00

Question

Message non lu par Everthman »

Donc quand tu ttrouve un truc en dessous de un metre, tu va plus loin, tu le reentere a moin d'un metre, et tu le redetere Image


Invité

Question

Message non lu par Invité »

mesdames, messieurs ... bonne lecture Image

http://www.detecteur.net/code.htm

tchô et que dieu vous garde ...


Invité

Question

Message non lu par Invité »

Bonsoir,

merci bien Aymer, j'ai mon roman maintenant ... Image Image

Tristan


Retourner vers « Discussions générales »

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 3 invités