à propos d'un lien donné sur ce forum

[Lipton]

Aucune idée concernant les éventuelles sanctions encourues...
A+.

[FearDark]

Très belle lettre Lip ! Elle fera de l'effet c'est sûr

Concernant les sanctions ... je crois qu'en plus de la fermeture du lieu de discussion, grâce aux adresses ip qu'on puisse retrouver le nom de ces personnes ... Bref peut être quelque chose en plus dans leur casier ou quoi ^^

Ca tombe bien je vais voir un avocat cette aprem, je lui demanderai

[Duanos]

ok bah tout nous diras au cas ou?!

[FearDark]

Alors alors ...

Une diffusion de racisme et de diffamation sur internet comme nous avons pû le rencontrer ici peut faire encourir aux membres du forum et surtout au webmaster une amende pouvant monter jusque 2000euros ou encore quelques mois de prison avec sursis ...

Enfin en Belgique c'est comme ça ^^ faut voir chez vous les Frenchies maintenant ...

[Monty]

T'aurais pu l'envoyer au C.N.I.L. non ?

[Lipton]

Je peux toujours en faire une copie et l'envoyer en effet.
A+.

[Mehdi]

[quote=FearDark]Alors alors ...

Une diffusion de racisme et de diffamation sur internet comme nous avons pû le rencontrer ici peut faire encourir aux membres du forum et surtout au webmaster une amende pouvant monter jusque 2000euros ou encore quelques mois de prison avec sursis ...

[/quote]


Pas cher payé par rapport à de tel propos.

[Rock]

Oui mais ça ne reste que des propos, il n'y a pas d'action de leur part, donc forcement il n'encoure pas les même peines.

[Duanos]

sa on ne peut pas le savoir "rock" d'aillleur je ne pensse pas que l'on pouras le savoir! mais a force de lire de tel propos c'est a ce demandé quand même!!

[Rock]

Je suis tout à fait d'accord avec toi, mais au regard de la loi, tant qu'ils n'ont rien faient (comme actes), on en peut pas les condamner lourdement, et c'est bien dommage.